Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VARIANCES
V. CONCEPT

Numéro de dépôt :
93490241
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque VARIANCES

Déposée le 26 octobre 1993 par la société V. CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VARIANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société V. CONCEPT domicilié(e) 7 rue Anne Frank, 80136 RIVERY LES AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 666 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque VARIANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARIANCES est expirée depuis le 26 octobre 2003.

V. CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : LITHOS , VOLUMES , VARIA


V. CONCEPT - 7 rue Anne Frank, 80136 RIVERY LES AMIENS - France - SIREN 347666539


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.